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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANIFRANCE
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DAUPHINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAUPHINE
SANIFRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93488300
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2013

Présentation de la marque DAUPHINE

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIFRANCE domicilié(e) Paris Nord II – Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie,95700 ROISSY-EN-FRANCE (dossier no 2251180) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2251180) - 75008 - France.

La marque DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUPHINE est expirée depuis le 19 octobre 2013.

SANIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARAGOS , SALANGANE , PORCHER: LA PASSION DU BAIN , OLAGE , PERSEPOLIS , CERAZUR , NAOMYS , ZEPHYR , PORCHER DISTRIBUTION , ARAMIS


SANIFRANCE, Société anonyme - Paris Nord II – Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie,95700 ROISSY-EN-FRANCE (dossier no 2251180) - 95700 - France - SIREN 552010969


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2251180) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°331061 - Publication au BOPI 2001-09-17

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2003 n°2251180 - Publication au BOPI 2003-10-15

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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